Mentions légales

Directeur : Stefan Rewald
N° d’identification fiscal : 27/491/30964
N° de TVA intracommunautaire : DE261640408
Tribunal judiciaire Berlin Charlottenburg
N° HRB : 144490B
Richard-Wagner-Str. 51 | 10585 Berlin | Allemagne
Tél. : 0049 30 2000 578 80
Fax : 0049 30 2000 578 99
E-mail : vertrieb@rewald.eu
Site web : www.rewald.eu

Clause de non-responsabilité

En cas de renvois directs ou indirects à des sites web étrangers (« hyperliens ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité entre uniquement en vigueur dans le cas où l’auteur a connaissance des contenus et qu’il lui est techniquement possible et raisonnable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux. L’auteur déclare expressément par la présente qu’au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages liées. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou le droit d’auteur des pages liées/associées. C’est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus des pages liées qui ont été modifiés depuis la création du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois créés au sein de l’offre Internet de l’auteur ainsi qu’aux entrées externes dans les livres d’or, les forums de discussion, les répertoires de liens, les listes de diffusion et toutes les autres formes de bases de données créées par l’auteur et dont le contenu est accessible en écriture par des tiers. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est responsable, et non celui qui se contente de renvoyer à la publication respective par des liens.

Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes exempts de licence. Toutes les marques et marques déposées mentionnées sur le site Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques applicable et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne signifie pas qu’elle n’est pas protégée par les droits des tiers. Le droit d’auteur pour les objets publiés créés par l’auteur lui-même reste exclusivement à l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation d’objets tels que des diagrammes, des sons ou des textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’accord de l’auteur.

Ce site web utilise des cookies. En utilisant notre site web, vous acceptez que nous utilisions des cookies. Pour plus d'informations, veuillez consulter la rubrique "Info".